Bandeau du site 46.lavieduvillage.fr

46.lavieduvillage.fr

N° W461000439 - ASSOCIATION DE CHASSE DE CIEURAC

Mis à jour le 2018-11-26
Divers équipements © made by [author link]
  :
Mairie
 
46230 Cieurac
Date de création :
1960-08-24
Date de publication :
1960-09-02
Date de déclaration :
2018-10-29
Position :
Active

Objet :

LA MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE - LA CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE - L'ORGANISATION DE LA CHASSE - LA PROTECTION DU GIBIER - LA REPRESSION DU BRACONNAGE - LA DESTRUCTION DES NUISIBLES - L'ORGANISATION DES RESERVES SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE.

Déclarant :

Mairie

46230 CIEURAC