N° W461000903 - LA DIANE ORNIACOISE

Mis à jour le 2018-02-14
Adresse : Mairie
  46330 Orniac
Date de création : 1969-10-24
Date de publication : 1969-11-07
Date de déclaration : 2015-07-31
Position : Active
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Objet :

mise en commun du territoire de chasse ; conservation du droit de chasse et sa mise en commun ; organisation de la chasse ; répression du braconnage ; régulation des espèces classées nuisibles ; gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts...) ; aménagement du territoire de chasse ; organisation de manifestations exceptionnelles

Déclarant :

Mairie

46330 ORNIAC