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N° W461002296 - LA DIANE DU CLOU-NOIR.

Mis à jour le 2017-03-22
Divers équipements © made by [author link]
  :
mairie
 
46330 Lentillac-du-Causse
Date de création :
1932-03-25
Date de publication :
1932-04-07
Date de déclaration :
2012-08-28
Position :
Active

Objet :

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, protection du gibier et son repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation de réserve sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Déclarant :

mairie

46330 LENTILLAC DU CAUSSE